Déposée le 15 octobre 2012 par mademoiselle janet besançon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETHIQEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est mademoiselle janet besançon domicilié(e) 1 avenue claude delorme, chez mr et mme Descamps - 04300 - FORCALQUIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ETHIQEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQEL est expirée depuis le 15 octobre 2022.
janet besançon a également déposé les autres marques suivantes : Ethic-Elles
Mlle janet besançon - 1 avenue claude delorme, chez mr et mme Descamps - 04300 - FORCALQUIER - France
ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602288 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
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